Marque expirée - Marque en non vigueur
PASSIV'IDÉE La maison passive idéale
Numéro de dépôt :
3668849
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2019
Présentation de la marque PASSIV'IDÉE La maison passive idéale
Déposée par voie électronique le 4 août 2009 par Cécile MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSIV'IDÉE La maison passive idéale »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIV'IDÉE La maison passive idéale est expirée depuis le 4 août 2019.
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01