Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Cécile MALAVAL
/
Fée des Sons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fée des Sons
Mme. Cécile MALAVAL

Numéro de dépôt :
3946183
Date de dépôt :
16/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2022
Fée des Sons de Cécile MALAVAL

Présentation de la marque Fée des Sons

Déposée le 16 septembre 2012 par madame Cécile MALAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fée des Sons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est madame Cécile MALAVAL domicilié(e) 19 rue Bernadotte - 64510 - BORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile MALAVAL domicilié(e) 19 rue Bernadotte - 64510 - BORDES - France.

La marque Fée des Sons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fée des Sons est expirée depuis le 16 septembre 2022.


Mme. Cécile MALAVAL - 19 rue Bernadotte - 64510 - BORDES - France


Mme. Cécile MALAVAL - 19 rue Bernadotte - 64510 - BORDES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.