Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lady Edgar
Cécile Louyot, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation
Caroline Bernard, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3820707
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Lady Edgar de Cécile Louyot

Présentation de la marque Lady Edgar

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par Cécile Louyot et Caroline Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lady Edgar »

Les déposants sont Cécile Louyot, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation domicilié(e) 22 rue de la Charpenterie - 45000 - Orléans - France et Caroline Bernard, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation domicilié(e) 13 rue Xaintrailles - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Bernard domicilié(e) 13 rue Xaintrailles - 45000 - Orléans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


Cécile Louyot, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation - 22 rue de la Charpenterie - 45000 - Orléans - France

Caroline Bernard, Agissant pour le compte de la société "Lady Edgar, la petite fabrique de vêtements" en cours de formation - 13 rue Xaintrailles - 45000 - Orléans - France


Caroline Bernard - 13 rue Xaintrailles - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585700 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.