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Marques déposées par madame Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES
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ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION)
Mme. Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES

Numéro de dépôt :
4240397
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION) de Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES

Présentation de la marque ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION)

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par madame Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est madame Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES domicilié(e) 146 rue Porquerolles - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES domicilié(e) 146 rue Porquerolles - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SUR LES TOITS (ARCHITECTURE AMENAGEMENT DECORATION) arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


Mme. Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES - 146 rue Porquerolles - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Mme. Cécile LEFEBVRE CUBIZOLLES - 146 rue Porquerolles - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Architecture ; décoration intérieure .