Déposée le 21 décembre 2011 par CECILE LEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AF ART&FACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est CECILE LEAL domicilié(e) 22 RUE DES GENÊTS - 95370 - MONTIGNY-LES-CORMEILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE LEAL domicilié(e) 22 RUE DES GENÊTS - 95370 - MONTIGNY-LES-CORMEILLES - France.
La marque AF ART&FACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF ART&FACTS est expirée depuis le 21 décembre 2021.
CECILE LEAL - 22 RUE DES GENÊTS - 95370 - MONTIGNY-LES-CORMEILLES - France
CECILE LEAL - 22 RUE DES GENÊTS - 95370 - MONTIGNY-LES-CORMEILLES - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration.
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