Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belleville Devil
cecile le callet

Numéro de dépôt :
4395993
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
Belleville Devil de cecile le callet

Présentation de la marque Belleville Devil

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par cecile le callet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belleville Devil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est cecile le callet domicilié(e) 16 rue du moulin joly - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cecile le callet domicilié(e) 16 rue du moulin joly - 75011 - paris - France.

La marque Belleville Devil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belleville Devil arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


cecile le callet - 16 rue du moulin joly - 75011 - paris - France


cecile le callet - 16 rue du moulin joly - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 27 février 2018 - Retrait partiel n°717681 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets à l’exclusion de jeux/jouets dans le domaine du mobilier urbain ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne  à l’exclusion de jeux/jouets dans le domaine du mobilier urbain.