Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ceç De L.A
Mlle cecile LAMOUILLE

Numéro de dépôt :
4248431
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Ceç De L.A de cecile LAMOUILLE

Présentation de la marque Ceç De L.A

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par mademoiselle cecile LAMOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ceç De L.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est mademoiselle cecile LAMOUILLE domicilié(e) 10 ROUTE DU CHATEAU - 74540 - CUSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle cecile LAMOUILLE domicilié(e) 10 ROUTE DU CHATEAU - 74540 - CUSY - France.

La marque Ceç De L.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ceç De L.A arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

cecile LAMOUILLE a également déposé les autres marques suivantes : K.O.S.mix


Mlle cecile LAMOUILLE - 10 ROUTE DU CHATEAU - 74540 - CUSY - France


Mlle cecile LAMOUILLE - 10 ROUTE DU CHATEAU - 74540 - CUSY - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Sièges .