Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHLORO'VILLE
Mme. Cécile LAMOTHE

Numéro de dépôt :
4263440
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
CHLORO\'VILLE de Cécile LAMOTHE

Présentation de la marque CHLORO'VILLE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par madame Cécile LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHLORO'VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame Cécile LAMOTHE domicilié(e) 21 RUE d'Alsace - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHLORO VILLE 44, Mme. Cécile LAMOTHE domicilié(e) 21 RUE d'Alsace - 44000 - NANTES - France.

La marque CHLORO'VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLORO'VILLE arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


Mme. Cécile LAMOTHE - 21 RUE d'Alsace - 44000 - NANTES - France


CHLORO VILLE 44, Mme. Cécile LAMOTHE - 21 RUE d'Alsace - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

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