Marque enregistrée - Marque en vigueur

Michel LeBrun
Madame Cécile GRIESMAR

Numéro de dépôt :
4417666
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
Michel LeBrun de Cécile GRIESMAR

Présentation de la marque Michel LeBrun

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par madame Cécile GRIESMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Michel LeBrun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est madame Cécile GRIESMAR domicilié(e) 238 rue de Belleville - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, Monsieur François GRIESMAR domicilié(e) 13 B chemin du levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque Michel LeBrun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel LeBrun arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.


Madame Cécile GRIESMAR - 238 rue de Belleville - 75020 - Paris - France


Siglex France, Monsieur François GRIESMAR - 13 B chemin du levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Gemmes précieuses et semi-précieuses, agates, diamants, émeraudes, jade, jais brut ou mi-ouvré, olivine [pierre précieuse] / péridot, opale [pierre précieuse] perles d'ambroïne, perles pour la confection de bijoux, pierres fines, pierres précieuses / pierreries, pierres précieuses synthétiques, rubis, saphirs, spinelles [pierres précieuses], topazes ; alliages de métaux précieux, argent filé, argent brut ou battu, fils d'argent [bijouterie] / filés d'argent [bijouterie], iridium, lingots de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], rhodium, ruthénium ; amulettes [bijouterie], bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie], barrettes pour cravates, bijoux en ivoire, bijoux en cloisonné, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets [bijouterie], breloques, breloques en métaux précieux ou en plaqué, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], chaînettes, colliers [bijouterie], épingles de parure, épingles [bijouterie], épingles de cravates, épinglettes (bijoux), épinglettes en cloisonné, épinglettes fermoirs pour la bijouterie, épinglettes d’ornement, fermoirs pour la bijouterie, fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie], fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie], fixe-cravates, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons [bijouterie], ornements de chapeaux en métaux précieux, parures d'ambre jaune, parures [bijouterie], pendentifs [bijouterie], perles [bijouterie], strass ; boîtes à bijoux, boîtes à bijoux en bois, boîtes à bijoux en métal, boîtes à bijoux non métalliques, boîtes en cuir pour bijoux ; coffrets à bijoux, écrins pour bijoux, étuis pour bijoux ; statues, statuettes, bustes et figurines [statuettes] en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses ; monnaies, pièces autres que de monnaie, pièces de monnaie à collectionner, pièces de monnaie commémoratives, supports pour collections de pièces de monnaie ; objets d'art en métaux précieux ; ornements en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses ; parures pour chaussures en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses ; trophées en métaux précieux ; aiguilles [horlogerie], ancres [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], boîtiers de montres, boucles pour bracelets de montre, bracelets de montres, bracelets de montre en cuir, bracelets de montre en métal, bracelets de montres en plastique, cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges, cadrans [horlogerie], cadrans solaires, cadratures, chaînes de montres, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, fermoirs pour montres, goussets de montres, horloges, horloges électriques, horloges atomiques, horloges de contrôle [horloges mères], montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, remontoirs de montres, ressorts de montres, d’horloges et d’autres instruments d’horlogerie, réveille-matin, verres de montres ; anneaux porte-clés en matières plastiques, anneaux porte-clés en métaux précieux ; capsules de bouteilles en métaux précieux ; cordons porte-clés ; dalles funéraires en métaux précieux ; porte-clés, porte-clés de fantaisie, porte-clés non métalliques, porte-clés en cuir, porte-clés en imitation de cuir, porte-clés en matières plastiques, porte-clés en métaux précieux ou non précieux ;

Anneaux pour parapluies, baleines pour parapluies ou parasols, cannes de parapluies, carcasses de parapluies ou de parasols, fourreaux de parapluies, parapluies, parasols, ombrelles, poignées de parapluies ; alpenstocks, bâtons d'alpinistes, cannes, cannes-sièges, poignées de cannes ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, caisses en fibre vulcanisée, bourses, porte-monnaie, bourses de mailles, carcasses de sacs à main, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », écharpes pour porter les bébés, étuis pour clés, filets à provisions, gibecières, carnassières, carniers, havresacs, malles, mallettes pour documents, poignées de valises, porte-cartes [portefeuilles], porte-cartes de crédit [portefeuilles], porte-musique, portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs kangourou [porte-bébés], sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers, serviettes [maroquinerie], porte-documents, trousses de voyage [maroquinerie], valises ; bandoulières [courroies] en cuir, baudruche, boîtes en cuir ou en carton-cuir, buffleterie, caisses en cuir ou en carton-cuir, carton-cuir, chevreau, cordons en cuir, courroies de patins, couvertures en peaux [fourrures], croupons, cuir brut ou mi-ouvré, fils de cuir, fourrures [peaux d'animaux], pelleteries [peaux d'animaux], gaines de ressorts en cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, similicuir, lanières de cuir, mentonnières [bandes en cuir], moleskine [imitation du cuir], peaux d'animaux, dépouilles d'animaux, peaux corroyées, peaux d'animaux de boucherie, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, revêtements de meubles en cuir, sangles de cuir, valves en cuir ; arçons de selles, attaches de selles, brides [harnais], bridons, colliers de chevaux, colliers pour animaux, courroies de harnais, courroies en cuir [sellerie], couvertures de chevaux, dessous de selles d'équitation, étriers, étrivières, fers à cheval, fouets, garnitures de harnachement, genouillères pour chevaux, habits pour animaux, harnachements, bourrellerie, harnais pour animaux, housses de selles pour chevaux, laisses, licous, licols, licous de chevaux, martinets [fouets], mors [harnachement], muselières, musettes mangeoires, musettes à fourrage, pièces en caoutchouc pour étriers, rênes, guides [rênes], articles de sellerie, selles pour chevaux, traits [harnachement], oeillères [harnachement] ;

Bougran, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, cheviottes [étoffes], cotonnades , tissus de coton, coutil, crêpe [tissu], crépon [tissu], damas [étoffe], droguet, étamine e blutoir, étoffe pour meubles, tissu pour meubles, tissus d'ameublement, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, étoffes de laine, tissus de laine240027, feutre [tissu], flanelle [tissu], gaze [tissu], haire [étoffe], indienne [tissu], jersey [tissu], linge ouvré, marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], moleskine [tissu], taffetas [tissu], tapis de billards, matières textiles, non-tissés [textile], tissu chenillé, tissus adhésifs collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de chanvre, tissus pour chaussures, tissus pour la lingerie, tissus élastiques, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, tissus de jute, tissus de lin, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus à usage textile, tissus à langer pour bébés, toile de chanvre, toiles à fromage, toiles gommées autres que pour la papeterie, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, zéphyr [tissu] ; bannières, basins, futaine, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, coiffes de chapeaux, décorations en tissu, décorations de portes en tissu, doublures [étoffes], drapeaux non en papier, fanions non en papier, pavillons [drapeaux], étamine, étoffes à doublure pour chaussures, frise [étoffe], linceuls, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, pèle mêle [cadre pour photos tout en tissu, molletonné avec des rubans et des boutons], tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, voilages [rideaux] ; housses de protection pour meubles, housses pour lits, housses pour machines à coudre et surjeteuses, housses pour abattants de toilettes, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles ; tête de lits pour lits de bébés, tours de lit pour lits de bébés ; embrasses en matières textiles, portières [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison ; linge de cuisine et de table en matières textiles, notamment chemins de table, dessous de carafes [linge de table], essuie-tout en matières textiles, essuie-verres, linge de table non en papier, nappes non en papier, tapis de table non en papier, ronds de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, torchons à vaisselle, toiles cirées [nappes] ; linge de lit et couvertures, notamment couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, plaids, couvertures en tissu, couvertures en polaire [tissu], couvertures molletonnées, couvertures de lit, couvre-lits, courtepointes, couvre-lits [dessus-de-lit], couvre-pieds, dessus-de-lit [couvre-lits], draps, draps pour sacs de couchage, édredons [couvre-pieds de duvet], enveloppes de matelas, housses de couettes, housses pour matelas, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de lit, literie [linge], taies d'oreillers ; linge de bain en matières textiles, notamment capes de bain [serviettes avec une capuche pour les enfants], flanelle de santé, gants de toilette, linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de toilette en matières textiles pour le corps ou le visage, serviettes pour le démaquillage ; étiquettes en tissu ; tentures murales en matières textiles ; matières filtrantes [matières textiles] ;

Aubes, bandanas [foulards], bas, bas sudorifuges, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, blouses, boas [tours de cou], justaucorps [« body »], bonneterie, bretelles, cache-cols, cache-corset, caleçons [courts], caleçons de bain, camisoles, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], châles, chancelières non chauffées électriquement, chandails, pull-overs, chapeaux en papier [habillement], chasubles, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, cols, combinaisons de ski nautique, combinaisons [vêtements], combinaisons [sous-vêtements], corselets, corsets, costumes, costumes de plage, costumes de mascarade, couvre-oreilles [habillement], cravates, culottes pour bébés, culottes, culottes [sous-vêtements], débardeurs de sport, dessous-de-bras, dessous [sous-vêtements], sous-vêtements, doublures confectionnées [parties de vêtements], écharpes, empiècements de chemises, étoles en tissu, étoles [fourrures], faux-cols, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements], gants [habillement], gants de ski, gilets, guêtres, habillement pour automobilistes, habillement pour cyclistes, hanbok [vêtements coréens traditionnels], jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupes-shorts, jupons, kimonos, lavallières, layettes, leggins [pantalons], livrées, maillots de sport, maillots de bain, costumes de bain, manchettes [habillement], manchons [habillement], manipules [liturgie], manteaux, masques pour dormir, mitaines, mitons, pantalons, pardessus, paletots, surtouts [vêtements], parkas, peignoirs, peignoirs de bain, pèlerines, pelisses, robes de chambre, sous-pieds, plastrons de chemises, poches de vêtements, pochettes [habillement], ponchos, pyjamas, robes, robes-chasubles, saris, sarongs, slips, soutiens-gorge, tabliers [vêtements], talonnettes pour les bas, tee-shirts, toges, tricots [vêtements], uniformes, vareuses, vestes, vestes de pêcheur, sous-vêtements absorbant la transpiration, vêtements confectionnés, vêtements de dessus, vêtements imperméables, vêtements en papier, vêtements de gymnastique, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, yukatas [peignoir d'intérieur japonais] ; antidérapants pour chaussures, bottes [habillement], bottes de sport, bottines, bouts de chaussures, brodequins, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de ski, crampons de chaussures de football, empeignes, empeignes de chaussures, espadrilles, ferrures de chaussures, galoches, pantoufles, chaussons, sabots [chaussures], sandales de bain, sandales, semelles intérieures, semelles, souliers de bain, souliers de gymnastique, talonnettes pour chaussures, talons, tiges de bottes, trépointes de chaussures, valenki [bottes en feutre] ; bandeaux pour la tête [habillement], barrettes [bonnets], bérets, bonnets, bonnets de bain, bonnets de douche, calottes, capuchons [vêtements], carcasses de chapeaux, casquettes, chapeaux, coiffes [chapellerie], coiffures [chapellerie], guimpes [vêtements], hauts-de-forme, mantilles, mitres [habillement], turbans, visières de casquettes, visières [chapellerie], voiles [vêtements], voilettes.