Marque enregistrée - Marque en vigueur

e lettre humain
Madame Cécile GRENIER

Numéro de dépôt :
4397030
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
e lettre humain de Cécile GRENIER

Présentation de la marque e lettre humain

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par madame Cécile GRENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e lettre humain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est madame Cécile GRENIER domicilié(e) 8 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HMV Avocats, Madame Anne MESSAS domicilié(e) 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque e lettre humain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e lettre humain arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

Cécile GRENIER a également déposé les autres marques suivantes : Sylphe Rouge


Madame Cécile GRENIER - 8 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France


HMV Avocats, Madame Anne MESSAS - 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Publications électroniques et numériques ; journaux en ligne (téléchargeables) ; logiciels et progiciels quels que soient le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; supports informatiques de bases de données sur lesquels sont notamment enregistrées des bases de données textuelles et sonore ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; publications électroniques diffusées et consultables en ligne et par médias interactifs ; publications électroniques notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, recueils d'offres d'emploi ; fiches d'information thématiques (publications électroniques téléchargeables) ; programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos ; logiciels pour la création et l’édition de musique et de sons ; livres parlants ; livres audio ; livres électroniques ; livres électroniques téléchargeables ; lecteurs de livres numériques ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; livres enregistrés sur une bande ; livres enregistrés sur un disque ; liseuses électroniques ; logiciels d’application pour téléphones mobiles ; applications logicielles téléchargeables ; banques de données textuelles ou sonores ; banques d’image ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; supports numériques d’enregistrement de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d’images, bases de données et notamment bases de données vocales ; agendas électroniques ; imprimantes ; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son, des textes ou des images ; supports d’enregistrement électroniques, optiques, magnétiques d’informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quels que soient le mode d’enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; stylos magnétiques et électroniques ; ordinateurs et leurs périphériques ;

Journaux ; magazines ; périodiques ; prospectus ; revues professionnelles ; catalogues ; affiches et posters ; livres ; manuels d'instructions et d'enseignement ; brochures ; almanachs ; cahiers ; clichés ; lithographies ; revues d'actualité ; revues ; revues professionnelles ; périodiques ; livres ; catalogues ; lettres d'information ; guides (papeterie) ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches, fiches d'information thématique (papeterie) ; cartes ; papier ; carton ; affiches ; albums ; caractères d’imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; livres manuscrits ; livres éducatifs ; beaux livres ; livres de référence ; livres blancs ; emballages de livres ; couvertures de livres ; livres de fiction ; livres d’information ; livres de dessin ; livres d’histoires ; livres pour enfants ; livres de musique ; livres de cuisine ; livres de recettes ; livres de poche (papeterie) ; couvertures protectrices pour livres ; livres de musique imprimés : livres d’art graphique ; livres du genre fantastique ; livres de contes pour enfants ; matériel pour couvrir les livres ; livres pour le dessin et l’écriture ; signets de livres en papier ; livres en relief ; collections de livres de fiction ; collections de livres autre que de fiction ; instruments d’écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; articles pour reliure ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; modèles d’écriture ; cahiers d’écriture ; matériel d’écriture ; fournitures pour l’écriture ; matériel pour les artistes ; matières adhésives pour le bureau ; machines à écrire ; machines à écrire électroniques ; machines à écrire électriques ; matériel pour machine à écrire ; écussons (en papier, imprimés, cachets en papier) ; encres ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; représentations et reproductions graphiques ; banderoles d’affichage en papier ; Services de télécommunication ; services de forum de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; fourniture d’accès à des bases de données (sur des réseaux informatiques, sur Internet ou en ligne) ; fourniture d’accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; services de téléconférences ; services de formation en ligne ; services de téléchargement (transmission) de livres, d’oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission d’images, de photographies, d’articles de presse et de vidéos par téléchargement ; transmission et diffusion d’images, de textes, de sons, de données, d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d’agence de presse ; services d’actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de sites sur un réseau global d’ordinateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées ; fourniture d’accès à des réseaux de communications ; mise à disposition de pages Web pour des tiers ; services de transmission et d’échange d’informations sur support multimédia ; services de réception et de transmissions de transactions commerciales par et sur l’Internet ;

Services publicitaires liés aux livres et à l’édition ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des journaux pour des tiers ; abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications imprimées, électroniques et numériques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion électronique de documents ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces et notamment d'avis d'appel d'offres ou d'offres de formation professionnelle, de stages ou d'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publicité et notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, disques numériques, magnétiques, optiques, compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d’abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées ; préparation de publications publicitaires ; services d’abonnement pour les publications de tiers ; mise en place d’abonnements à des publications en ligne de tiers ; services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ; écriture de textes pour scénarios à des fins publicitaires ; distribution d'objets publicitaires ;

Services de télécommunication ; services de fourniture d’accès à des forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; fourniture d’accès à des bases de données (sur des réseaux informatiques, sur Internet ou en ligne) ; fourniture d’accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; services de téléconférences ; services de formation en ligne ; services de téléchargement (transmission) de livres, d’oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission d’images, de photographies, d’articles de presse et de vidéos par téléchargement ; transmission et diffusion d’images, de textes, de sons, de données, d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d’agence de presse ; émissions radiophoniques ou télévisées ; fourniture d’accès à des réseaux de communications ; mise à disposition d’accès à des pages web pour des tiers ; services de transmission et d’échange d’informations sur support multimédia ; services de réception et de transmissions de transactions commerciales par et sur l’Internet ;

Éducation ; services de formation et d'enseignement ; services de formation professionnelle, proposés également par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning, e-tutorat, classe virtuelle, évaluation en ligne) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; documentation en ligne (bibliothèque en ligne) ; informations en matière de formation ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; organisation de loteries  ; organisation de concours à des fins de divertissement ou d’éducation ; production, montage et location de films, de documentaires, d'émissions de radio ou de télévision, de magazines radiophoniques ou télévisés, de divertissements radiophoniques et télévisés, de cassettes et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, séminaires, spectacles, conférences, congrès, expositions et foires à des fins culturelles ou éducatives ; services de clubs (divertissement) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition multimédia ; micro-édition ; édition de textes écrits ; édition de lettres d’information ; services d’édition audio et vidéo ; services d’informations concernant l’édition ; services de conseils en matière d’édition ; services d’édition, autres que d’impression ; prêts et location de livres et autres publications numériques ou imprimés ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; services d’édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de vidéothèques, services de ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; services d'enregistrements et de production d’enregistrements de son et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services de jeux en ligne ; organisation de jeux et promotion par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; organisation de manifestations sportives ; préparation, coordination, organisation, conduite et encadrement de cours, de séminaires et d’ateliers ; ateliers à but culturel ; ateliers à des fins récréatives ; ateliers à des fins éducatives ; ateliers à des fins de formation ; conseils et information en matière de préparation, de coordination et d’organisation d’ateliers ; préparation, coordination, organisation, conduite et encadrement de cours, de séminaires et d’ateliers professionnels ; services de réalisation d’ateliers et de séminaires.