Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
soupe angevine
Numéro de dépôt :
3750507
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque soupe angevine
Déposée par voie électronique le 30 juin 2010 par Cécile Fusté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « soupe angevine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571015 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06