Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

soupe angevine
Cécile Fusté

Numéro de dépôt :
3750507
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
soupe angevine de Cécile Fusté

Présentation de la marque soupe angevine

Déposée par voie électronique le 30 juin 2010 par Cécile Fusté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « soupe angevine »

Le déposant est Cécile Fusté domicilié(e) 4 des halles - 49560 - Passavant s/ Layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile Fusté domicilié(e) 4 des halles - 49560 - Passavant s/ Layon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cécile Fusté - 4 des halles - 49560 - Passavant s/ Layon - France


Cécile Fusté - 4 des halles - 49560 - Passavant s/ Layon - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571015 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).