Accueil marques.expert
/
Marques déposées par cécile Fontaine
/
Trois C
Marque expirée - Marque en non vigueur

Trois C
cécile Fontaine

Numéro de dépôt :
3657700
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2019
Trois C de cécile Fontaine

Présentation de la marque Trois C

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par cécile Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trois C »

Le déposant est cécile Fontaine domicilié(e) 10 rue du cabernet - 34410 - Sauvian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cécile Fontaine domicilié(e) 10 rue du cabernet - 34410 - Sauvian - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois C est expirée depuis le 16 juin 2019.


cécile Fontaine - 10 rue du cabernet - 34410 - Sauvian - France


cécile Fontaine - 10 rue du cabernet - 34410 - Sauvian - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils).