Déposée le 5 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECILE ET JEANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CECILE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECILE ET JEANNE domicilié(e) 49 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 103 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques WENISCH Avocat à la Cour - France.
La marque CECILE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECILE ET JEANNE SARL - 49 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS - France - SIREN 380103200
Jacques WENISCH Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Bijoux fantaisies; miroirs; coffrets à bijoux; présentoirs en or ou argent ou plaqué avec pierres semi précieuses.Miroirs; coffrets à bijoux; présentoirs à bijoux; cadres; en nacre, écailles, succédanés et matières plastiques.Brosses à cheveux; peignes; Pinces à cheveux; Articles fumeurs; boîtes à cigarettes plaqué or ou argent; coupe cigares; briquets ou support à briquets en pierre
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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