Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bar à bijoux
CÉCILE ET JEANNE, SARL

Numéro de dépôt :
3946082
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Bar à bijoux de CÉCILE ET JEANNE

Présentation de la marque Bar à bijoux

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÉCILE ET JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bar à bijoux »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CÉCILE ET JEANNE domicilié(e) 49 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 103 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECILE ET JEANNE SARL, Mme. JANE HYAEL SEROUSSI domicilié(e) 49 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 40

CÉCILE ET JEANNE a également déposé les autres marques suivantes : CECILE & JEANNE , ELIEL BY CECILE & JEANNE , CÉCILE JEANNE PARIS , CECILE JEANNE


CÉCILE ET JEANNE, SARL - 49 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France - SIREN 380103200


CECILE ET JEANNE SARL, Mme. JANE HYAEL SEROUSSI - 49 AVENUE DAUMESNIL - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675045 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Boîtes à bijoux en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, bijoux fantaisie, parures à savoir boucles d'oreille, boucles en métaux précieux, attaches cravates, épingles à cravates, colliers, pendentifs, broches, médaillons, bagues, boutons de manchettes, joaillerie, pierres précieuses brutes, joaillerie en imitation, montres, étuis et autres contenants adaptés aux montres et bijoux, porte-clefs de fantaisie, bracelets de montre ; parures (bijouterie), perles (perles) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), malles, valises, sacs à mains, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à bandoulière, sacs-housses pour vêtement, pochettes en cuir ou en tissus, trousses de toilettes, trousses de maquillage, porte cartes (portefeuilles), porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, serviettes (maroquinerie), parapluies, parasols ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers: montage et assemblage de bijoux sur commande pour des tiers, sur choix d'éléments, tels que des perles, cristaux, strass, pierres fines, pierres précieuses, gravures, anneaux, dorure, cuir, chaînes, systèmes de fermoirs, éléments de joaillerie en imitation. Montage et assemblage d'accessoires en cuir sur commande pour des tiers.