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Marques déposées par madame CECILE EMSALLEM
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VAP & SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAP & SENS
Mme. CECILE EMSALLEM

Numéro de dépôt :
4049419
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
VAP & SENS de CECILE EMSALLEM

Présentation de la marque VAP & SENS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par madame CECILE EMSALLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAP & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame CECILE EMSALLEM domicilié(e) 90 rue rivay - 92300 - levallois perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent BARBERI domicilié(e) 9 rue de gency - 95520 - osny - France.

La marque VAP & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAP & SENS est expirée depuis le 23 novembre 2023.


Mme. CECILE EMSALLEM - 90 rue rivay - 92300 - levallois perret - France


M. vincent BARBERI - 9 rue de gency - 95520 - osny - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 20 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749584 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.