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Marques déposées par madame CECILE DUVAUCHELLE
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MODEGITAN.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODEGITAN.com
Mme. CECILE DUVAUCHELLE

Numéro de dépôt :
4326853
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
MODEGITAN.com de CECILE DUVAUCHELLE

Présentation de la marque MODEGITAN.com

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par madame CECILE DUVAUCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODEGITAN.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame CECILE DUVAUCHELLE domicilié(e) LE CLOCHER, 3 PLACE JOSE D ARBAUD - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAUCHELLE CECILE, Mme. CECILE DUVAUCHELLE domicilié(e) 3 PLACE JOUSE D ARBAUD - 13460 - SAINTES-MARIES-DE-LA-MER - France.

La marque MODEGITAN.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEGITAN.com arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


Mme. CECILE DUVAUCHELLE - LE CLOCHER, 3 PLACE JOSE D ARBAUD - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


DUVAUCHELLE CECILE, Mme. CECILE DUVAUCHELLE - 3 PLACE JOUSE D ARBAUD - 13460 - SAINTES-MARIES-DE-LA-MER - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.