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Marques déposées par madame Cécile Ducommun
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La Maison Scandinave
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Maison Scandinave
Madame Cécile Ducommun

Numéro de dépôt :
4414416
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Maison Scandinave de Cécile Ducommun

Présentation de la marque La Maison Scandinave

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par madame Cécile Ducommun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison Scandinave »

Le déposant est madame Cécile Ducommun domicilié(e) 47 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile Ducommun domicilié(e) 47 rue Gervais Bussière - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24


Madame Cécile Ducommun - 47 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France


Madame Cécile Ducommun - 47 rue Gervais Bussière - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°742091 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.