Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fédérateurs
Mlle Cécile DOUEZ
M. QUENTIN NICARD

Numéro de dépôt :
4271121
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
Les Fédérateurs de Cécile DOUEZ

Présentation de la marque Les Fédérateurs

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par mademoiselle Cécile DOUEZ et monsieur QUENTIN NICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fédérateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont mademoiselle Cécile DOUEZ domicilié(e) Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France et monsieur QUENTIN NICARD domicilié(e) Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUENTIN NICARD domicilié(e) Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France.

La marque Les Fédérateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fédérateurs arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.


Mlle Cécile DOUEZ - Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France

M. QUENTIN NICARD - Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France


M. QUENTIN NICARD - Cage B, 14 RUE DE BICHIRAND - 42600 - MONTBRISON - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.