Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cécile de Besombes
Mme. Cécile de Besombes

Numéro de dépôt :
4196764
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
Cécile de Besombes de Cécile de Besombes

Présentation de la marque Cécile de Besombes

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par madame Cécile de Besombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cécile de Besombes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est madame Cécile de Besombes domicilié(e) 64 rue Nationale - 95490 - Vauréal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile de Besombes domicilié(e) 64 rue Nationale - 95490 - Vauréal - France.

La marque Cécile de Besombes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cécile de Besombes arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

Cécile de Besombes a également déposé les autres marques suivantes : haptier


Mme. Cécile de Besombes - 64 rue Nationale - 95490 - Vauréal - France


Mme. Cécile de Besombes - 64 rue Nationale - 95490 - Vauréal - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.