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Marques déposées par madame Cécile Dallançon
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XY unisexe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XY unisexe
Madame Cécile Dallançon

Numéro de dépôt :
4408302
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
XY unisexe de Cécile Dallançon

Présentation de la marque XY unisexe

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par madame Cécile Dallançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XY unisexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Cécile Dallançon domicilié(e) 9 avenue du président wilson - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile Dallançon domicilié(e) 9 avenue du président wilson - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque XY unisexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XY unisexe arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

Cécile Dallançon a également déposé les autres marques suivantes : XY XX


Madame Cécile Dallançon - 9 avenue du président wilson - 93100 - MONTREUIL - France


Madame Cécile Dallançon - 9 avenue du président wilson - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Patrons pour la couture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ;

Fibres textiles ;

Tissus à usage textile ;

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; foulards ;

Broderies ; rubans ; boutons ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Couture.