Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rue Moufle
cécile crolais Arnaud Jeangirard
Numéro de dépôt :
3608795
Date de dépôt :
02/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Rue Moufle
Déposée le 2 novembre 2008 par cécile crolais et Arnaud Jeangirard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rue Moufle »
Les déposants sont cécile crolais domicilié(e) 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - Suisse et Arnaud Jeangirard domicilié(e) 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cécile crolais domicilié(e) 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - 06976 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cécile crolais - 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - Suisse
Arnaud Jeangirard - 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - Suisse
cécile crolais - 1 via belvedere,6976 CASTAGNOLA LUGANO,Suisse - 06976 - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513288 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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