Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

LA COURTISANE Sensuelle et Légère
Cécile COURTINE
Didier COURTINE

Numéro de dépôt :
3777794
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA COURTISANE Sensuelle et Légère de Cécile COURTINE

Présentation de la marque LA COURTISANE Sensuelle et Légère

Déposée le 26 octobre 2010 par Cécile COURTINE et Didier COURTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURTISANE Sensuelle et Légère »

Les déposants sont Cécile COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et Didier COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cecile COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Cécile COURTINE a également déposé les autres marques suivantes : the Soup , LA COURTISANE SENSUELLE & LEGERE , LA COURTISANE


Cécile COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France

Didier COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Cecile COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Errata de la publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 16 mars 2011 - Irrecevable après publication de la demande n°545263 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.