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Marques déposées par madame Cecile COURTINE
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LA COURTISANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA COURTISANE
Mme. Cecile COURTINE
M. Didier COURTINE

Numéro de dépôt :
4020097
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA COURTISANE de Cecile COURTINE

Présentation de la marque LA COURTISANE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par madame Cecile COURTINE et monsieur Didier COURTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COURTISANE »

Les déposants sont madame Cecile COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et monsieur Didier COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cecile COURTINE domicilié(e) 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Cecile COURTINE a également déposé les autres marques suivantes : the Soup , LA COURTISANE SENSUELLE & LEGERE , LA COURTISANE Sensuelle et Légère


Mme. Cecile COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France

M. Didier COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Mme. Cecile COURTINE - 9 rue George Sand - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637305 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.