Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CECILE CHATEAU
/
le masque français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le masque français
Madame CECILE CHATEAU

Numéro de dépôt :
4640515
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
le masque français de CECILE CHATEAU

Présentation de la marque le masque français

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par madame CECILE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le masque français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame CECILE CHATEAU domicilié(e) 1 RUE NOUVELLE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE CHATEAU domicilié(e) 1 RUE NOUVELLE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

La marque le masque français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le masque français arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.


Madame CECILE CHATEAU - 1 RUE NOUVELLE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Madame CECILE CHATEAU - 1 RUE NOUVELLE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Couture ; traitement de tissus.