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Marques déposées par madame Cécile Brunet
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Baudet Culotté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baudet Culotté
Mme. Cécile Brunet

Numéro de dépôt :
3879071
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
Baudet Culotté de Cécile Brunet

Présentation de la marque Baudet Culotté

Déposée le 5 décembre 2011 par madame Cécile Brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Baudet Culotté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est madame Cécile Brunet domicilié(e) 101 bis route des Grands Coutas - 17310 - Saint Pierre d'Oléron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile Brunet domicilié(e) 101 bis route des Grands Coutas - 17310 - Saint Pierre d'Oléron - France.

La marque Baudet Culotté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baudet Culotté est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Mme. Cécile Brunet - 101 bis route des Grands Coutas - 17310 - Saint Pierre d'Oléron - France


Mme. Cécile Brunet - 101 bis route des Grands Coutas - 17310 - Saint Pierre d'Oléron - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).