Marque expirée - Marque en non vigueur

K'YETTE.
cecile bonte, Agissant pour le compte de la société “ auto entrepreneur ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3681814
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
K\'YETTE. de cecile bonte

Présentation de la marque K'YETTE.

Déposée le 6 octobre 2009 par cecile bonte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'YETTE. »

Le déposant est cecile bonte, Agissant pour le compte de la société “ auto entrepreneur ” en cours de formation domicilié(e) 155 avenue liem - 59240 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cecile bonte domicilié(e) 155 avenue liem - 59240 - DUNKERQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'YETTE. est expirée depuis le 6 octobre 2019.


cecile bonte, Agissant pour le compte de la société “ auto entrepreneur ” en cours de formation - 155 avenue liem - 59240 - DUNKERQUE - France


cecile bonte - 155 avenue liem - 59240 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).