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Marques déposées par madame Cécile AUGIER LEGRAND
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Caval e Vin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caval e Vin
Madame Cécile AUGIER LEGRAND
Madame Hélène JOUGLA

Numéro de dépôt :
4496318
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Caval e Vin de Cécile AUGIER LEGRAND

Présentation de la marque Caval e Vin

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par madame Cécile AUGIER LEGRAND et madame Hélène JOUGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caval e Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Les déposants sont madame Cécile AUGIER LEGRAND domicilié(e) LIEU DIT BARTE - 31230 - MONTBERNARD - France et madame Hélène JOUGLA domicilié(e) 5 BIS CHEMIN DE LA RAUZIERE - 34320 - GABIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène JOUGLA domicilié(e) 5 BIS CHEMIN DE LA RAUZIERE - 34320 - GABIAN - France.

La marque Caval e Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caval e Vin arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Madame Cécile AUGIER LEGRAND - LIEU DIT BARTE - 31230 - MONTBERNARD - France

Madame Hélène JOUGLA - 5 BIS CHEMIN DE LA RAUZIERE - 34320 - GABIAN - France


Madame Hélène JOUGLA - 5 BIS CHEMIN DE LA RAUZIERE - 34320 - GABIAN - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 20 mars 2019 - Retrait partiel n°752077 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.