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Marques déposées par Cécile Aubert
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CEDILLE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDILLE CREATION
Cécile Aubert

Numéro de dépôt :
3867535
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
CEDILLE CREATION de Cécile Aubert

Présentation de la marque CEDILLE CREATION

Déposée le 18 octobre 2011 par Cécile Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CEDILLE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Cécile Aubert domicilié(e) 402 chemin du peyrouas - 06640 - SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile Aubert domicilié(e) 402 chemin du peyrouas - 06640 - SAINT JEANNET - France.

La marque CEDILLE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDILLE CREATION est expirée depuis le 18 octobre 2021.


Cécile Aubert - 402 chemin du peyrouas - 06640 - SAINT JEANNET - France


Cécile Aubert - 402 chemin du peyrouas - 06640 - SAINT JEANNET - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 3 mai 2012 - Changement d'adresse n°574950 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; dessin industriel ; service de dessinateur de mode ; service de dessinateur pour emballage ; service de dessinateur de produits industriels.