Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC2
Numéro de dépôt :
1372310
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1996
Présentation de la marque AC2
Déposée le 5 mai 1986 par Cécile ALVERGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cécile ALVERGNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°35855 - Publication au BOPI 1987-09