Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CECILE ALBRECHT
Mlle Cécile Albrecht

Numéro de dépôt :
3993346
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CECILE ALBRECHT de Cécile Albrecht

Présentation de la marque CECILE ALBRECHT

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par mademoiselle Cécile Albrecht auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CECILE ALBRECHT »

Le déposant est mademoiselle Cécile Albrecht domicilié(e) 37 Grand Rue - 68500 - ORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Cécile Albrecht domicilié(e) 37 Grand Rue - 68500 - ORSCHWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cécile Albrecht a également déposé les autres marques suivantes : MARIE & CECILE ALBRECHT , FAMILLE ALBRECHT


Mlle Cécile Albrecht - 37 Grand Rue - 68500 - ORSCHWIHR - France


Mlle Cécile Albrecht - 37 Grand Rue - 68500 - ORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet total n°616099 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 18 décembre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°638847 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.