Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTANT C
Mme. Cécile Adsuar

Numéro de dépôt :
4294164
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026

Présentation de la marque L INSTANT C

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par madame Cécile Adsuar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTANT C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est madame Cécile Adsuar domicilié(e) lieu dit les parriagues - 32270 - Marsan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. cécile adsuar domicilié(e) lieu dit les parriagues - 32270 - MARSAN - France.

La marque L INSTANT C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTANT C arrivera à expiration en date du 22 août 2026.


Mme. Cécile Adsuar - lieu dit les parriagues - 32270 - Marsan - France


Mme. cécile adsuar - lieu dit les parriagues - 32270 - MARSAN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .