Déposée le 24 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CECIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tp Bois »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) 18, rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richebourg Michel Cabinet M.RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69, RUE ST-SIMON,42016 ST-ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECIL S.A. - 18, rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE - 38670 - France - SIREN 352251300
Richebourg Michel Cabinet M.RICHEBOURG - BP 301, 69, RUE ST-SIMON,42016 ST-ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures, (tous ces produits étant non isolants), matières tinctoriales, produits de traitement et d'imprégnation du bois et des parquets, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures, mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâtes à bois), enduis pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides, mordants (ni pour métaux, ni pour semences).
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