Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CECIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERMISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) 18 rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2400174) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON (dossier no 2400174) - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECIL SA - 18 rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2400174) - 38670 - France - SIREN 352251300
JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON (dossier no 2400174) - 69009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400174 - Publication au BOPI 2009-03-02
Renouvellement sans limitation n°2128470 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 9 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379420 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380570 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424352 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522117 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-20
Couleurs vernis, laques;préservatifs contre la détérioration du bois.Préparations fongicides et insecticides.Traitement de matériaux, notamment traitement contre les parasites animaux et végétaux. Traitements curatifs et préventifs contre la détérioration de matériaux de construction, notamment traitements insecticides et fongicides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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