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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECIL
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TERMIGRANULS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERMIGRANULS
CECIL SA

Numéro de dépôt :
95553082
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2015

Présentation de la marque TERMIGRANULS

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CECIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERMIGRANULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) Avenue FREDERIC MISTRAL, BP 16,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE (dossier no 2278971) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RICHEBOURG Michel CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69, RUE SAINT-SIMON,42016 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2278971) - 42016 - France.

La marque TERMIGRANULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERMIGRANULS est expirée depuis le 6 janvier 2015.

CECIL a également déposé les autres marques suivantes : TERMITOL 53 , Termitub , TERMISOL , Termitrap , CELCOLOR , CELDECAP , Tp Bois , Termipack , (Marque figurative) , AU FIL DU BOIS


CECIL SA - Avenue FREDERIC MISTRAL, BP 16,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE (dossier no 2278971) - 38670 - France - SIREN 352251300


RICHEBOURG Michel CABINET MICHEL RICHEBOURG - BP 301, 69, RUE SAINT-SIMON,42016 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2278971) - 42016 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2278971 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 20 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522117 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-20

Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619406 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26

Produits chimiques pour l'industrie.Préservatifs contre la détérioration du bois.Insecticides; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.