CELDECAP
Présentation de la marque CELDECAP
Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CECIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELDECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CELDECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELDECAP est expirée depuis le 14 septembre 2010.
CECIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2182301 - Publication au BOPI 2000-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502750 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20