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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECIL
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CELCOLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELCOLOR
CECIL S.A.

Numéro de dépôt :
1538665
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque CELCOLOR

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CECIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral, BP 16, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2146544) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) (dossier no 2146544) - France.

La marque CELCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELCOLOR est expirée depuis le 23 juin 2009.

CECIL a également déposé les autres marques suivantes : TERMITOL 53 , Termitub , TERMISOL , Termitrap , CELDECAP , TERMIGRANULS , Tp Bois , Termipack , (Marque figurative) , AU FIL DU BOIS


CECIL S.A. - Avenue Frédéric Mistral, BP 16, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2146544) - France


M. Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG - (dossier no 2146544) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146544 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152084 - Publication au BOPI 1992-11-27

Produits d'imprégnation des bois à propriétés insecticides, fongicides et colorantes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.