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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECICE
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C6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C6
CECICE, SA

Numéro de dépôt :
3899750
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
C6 de CECICE

Présentation de la marque C6

Déposée le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) CECICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECICE domicilié(e) ZI Le Camier - 42520 - VERANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 364 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECICE, M. Paume Jean-Claude domicilié(e) ZI Le Camier - 42520 - VERANNE - France.

La marque C6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C6 est expirée depuis le 22 février 2022.

CECICE a également déposé les autres marques suivantes : C6 , cecice , C6 STOCK-MEMORISS ECO-RENTABLE


CECICE, SA - ZI Le Camier - 42520 - VERANNE - France - SIREN 405364001


CECICE, M. Paume Jean-Claude - ZI Le Camier - 42520 - VERANNE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

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