Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECIAA
CECIAA, SAS

Numéro de dépôt :
3782431
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
CECIAA de CECIAA

Présentation de la marque CECIAA

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECIAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECIAA domicilié(e) 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 255 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECIAA domicilié(e) 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque CECIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECIAA est expirée depuis le 15 novembre 2020.

CECIAA a également déposé les autres marques suivantes : BRAILLEMATH , ERGONEOS , ACCECIAA , ORESCENCE


CECIAA, SAS - 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 378255285


CECIAA - 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ;

Éducation ; formation ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.