Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECIAA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CECIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECIAA domicilié(e) 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 255 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECIAA domicilié(e) 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France.
La marque CECIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECIAA, SAS - 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 378255285
CECIAA - 36 AVENUE DU GAL DE GAULLE - 93170 - BAGNOLET - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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