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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLESAS
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OXYGENE VEGETAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYGENE VEGETAL
CECEDILLE SAS SAS

Numéro de dépôt :
94540938
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque OXYGENE VEGETAL

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYGENE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLESAS domicilié(e) 101 rue St Dominique,75007 PARIS (dossier no 2266979) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CECEDILLE SAS domicilié(e) 75 ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ LAVILLE (dossier no 2266979) - 91400 - France.

La marque OXYGENE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYGENE VEGETAL est expirée depuis le 19 octobre 2014.


CECEDILLE SAS SAS - 101 rue St Dominique,75007 PARIS (dossier no 2266979) - 75007 - France - SIREN 333433167


CECEDILLE SAS - 75 ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ LAVILLE (dossier no 2266979) - 91400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266979 - Publication au BOPI 2004-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 23 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452935 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341192 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397048 - Publication au BOPI 2004-08-04

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques y compris les crèmes et gels pour le soin du visage et du corps, lotions pour les cheveux, savons de toilette et désodorisants à usage personnel