CECEDILLE
Présentation de la marque CECEDILLE
Déposée le 11 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECEDILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CECEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CECEDILLE est expirée depuis le 11 octobre 2011.
CECEDILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203888 - Publication au BOPI 2001-08-07
Inscription le 17 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470951 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470950 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°334457 - Publication au BOPI 2001-08-07
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311488 - Publication au BOPI 2000-11-14