CECAM (Confédération des Ecoles Catholiques d'Arts et Métiers), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
93470905
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2023
Présentation de la marque CECAM
Déposée le 1 juin 1993 par l'association loi 1901 CECAM (Confédération des Ecoles Catholiques d'Arts et Métiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 CECAM (Confédération des Ecoles Catholiques d'Arts et Métiers domicilié(e) 35 rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CECAM est expirée depuis le 1 juin 2023.
CECAM (Confédération des Ecoles Catholiques d'Arts et Métiers), Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 35 rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239597 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 25 août 2003 - Changement d'adresse n°376086 - Publication au BOPI 2003-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526721 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08
Institutions d'enseignement.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoires
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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