Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPOLITE
CECA S.A.

Numéro de dépôt :
92442245
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque TEMPOLITE

Déposée le 18 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France.

La marque TEMPOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPOLITE est expirée depuis le 18 novembre 2002.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 775728025


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205015 - Publication au BOPI 1996-08-19

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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