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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECA
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STABIRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIRAM
CECA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1276771
Date de dépôt :
21/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2024

Présentation de la marque STABIRAM

Déposée le 21 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABIRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme Laurec Sophie, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.

La marque STABIRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STABIRAM est expirée depuis le 21 juin 2024.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A., Société Anonyme - 89 BOULEVARD NATIONAL - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025


ARKEMA FRANCE, Mme Laurec Sophie, Direction Juridique / Division Marques - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation n°2032999 - Publication au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263243 - Publication au BOPI 2004-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription - Transmission de propriété n°16155 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560589 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Produits chimiques devant servir à stabiliser les sols en leur apportant un pouvoir hydrofugeant en particulier.