Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORAMOX
CECA S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1673424
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2021

Présentation de la marque NORAMOX

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORAMOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque NORAMOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORAMOX arrivera à expiration en date du 26 juin 2021.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A., Société anonyme - 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025


ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189146 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462999 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Produits chimiques en général et plus particulièrement ceux pouvant être utilisés comme mouillants, émulsifiants, détergents, anti-corrosion

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.