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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECA
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ARCOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCOL
CECA S.A.

Numéro de dépôt :
1214080
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2002
ARCOL de CECA

Présentation de la marque ARCOL

Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2008501) - France.

La marque ARCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCOL est expirée depuis le 24 septembre 2002.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008501) - France - SIREN 775728025


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2008501) - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 1992 n°2008501 - Publication au BOPI 1992-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°68152 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription - Transmission de propriété n°44106 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41613 - Publication au BOPI

Résine synthétique ou naturelle pour le collage de matériaux divers et notamment de revêtements décoratifs de sols et murs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).