ACTIGEL
Présentation de la marque ACTIGEL
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIGEL est expirée depuis le 11 juillet 2020.
CECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174731 - Publication au BOPI 2000-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256559 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination n°256560 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 6 juin 2000 - Changement d'adresse n°302395 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341373 - Publication au BOPI 2002-02-18
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439162 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13