ACTICARBONE
Présentation de la marque ACTICARBONE
Déposée le 23 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTICARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTICARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTICARBONE est expirée depuis le 23 juin 2022.
CECA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2006373 - Publication au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2218756 - Publication au BOPI 2002-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription - Transmission de propriété n°16155 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64988 - Publication au BOPI 1992-07-15
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2494582 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 8 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735532 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08