Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O.T.A
Numéro de dépôt :
1569850
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000
Présentation de la marque O.T.A
Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CECA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.T.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque O.T.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64988 - Publication au BOPI 1992-07-15