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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC
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Série France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Série France
CEC SAS

Numéro de dépôt :
3557044
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
Série France de CEC

Présentation de la marque Série France

Déposée le 15 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Série France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEC domicilié(e) 105 Rue du Ruisseau,38297 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38297 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIJA SAS chez DEL domicilié(e) ZA La Basse Croix Rouge,35530 BRECE - 35530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Série France est expirée depuis le 15 février 2018.

CEC a également déposé les autres marques suivantes : CEC HOLDING , DES TRUFFES BRUNO DEPUIS 1985 , CEC , LEAPFROG , AQUA TRAINER , CEC Safe Services , C'PAC , C'ElX , Heritage-Info.org , GO'PAC


CEC SAS - 105 Rue du Ruisseau,38297 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38297 - France - SIREN 304634827


FIJA SAS chez DEL - ZA La Basse Croix Rouge,35530 BRECE - 35530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.