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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBOC
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CEBOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBOC
CEBOC, SAS

Numéro de dépôt :
4033666
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
CEBOC de CEBOC

Présentation de la marque CEBOC

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBOC domicilié(e) 22-28 rue carnot - 95230 - soisy-sous-montmorency - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 325 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBOC, M. daniel belloeil domicilié(e) 22-28 rue carnot - 95230 - soisy-sous-montmorency - France.

La marque CEBOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBOC est expirée depuis le 19 septembre 2023.


CEBOC, SAS - 22-28 rue carnot - 95230 - soisy-sous-montmorency - France - SIREN 308325372


CEBOC, M. daniel belloeil - 22-28 rue carnot - 95230 - soisy-sous-montmorency - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

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